LEGAL TERMS
LEGAL Terms
The site https://francsbourgeois.eu belongs to:
SASU FRANCS-BOURGEOIS
40 rue des Blancs-Manteaux
75004 Paris
France
Siret #: 847 635 190 0014
VAT #: FR45801117417
Cookies
Vous êtes informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s'installer
automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne
permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la
navigation de celui-ci sur le site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Liens vers d’autres sites
https://francsbourgeois.eu
SASU FRANCS_BOURGEOIS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété Intellectuelle
https://francsbourgeois.eu vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Les logos ou toute autre information - comme les images, le texte, les maquettes, lesarticles, les photographies et autres documents - sur ce site sont la propriété exclusive de lasociété SASU FRANCS-BOURGEOIS, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. En conformité avec les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute
reproduction totale ou partielle de ses marques et logos sans l'autorisation expresse de la SASU FRANCS-BOURGEOIS est prohibée, quel que soit le cadre et les supports utilisés pour cette utilisation et passible de sanctions, notamment pénales.
Vous n'êtes pas autorisés à effectuer tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne physique
ou morale, et notamment ceux de la société , en évitant toute mention, message ou texte diffamant ou texte provoquant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que
ce soit. https://francsbourgeois.eusont la propriété exclusive de la société SASU FRANCS- BOURGEOIS ou de ses partenaires.
SASU FRANCS-BOURGEOIS vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
https://francsbourgeois.eu
https://francsbourgeois.eu est disponible 7/7 jrs et 24/24 heures à l'exception des cas de force majeure comme des difficultés techniques, de maintenance ou de télécommunication.